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En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les termes et dispositions du présent accord. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

The Origami Corporation fournit des services de développement logiciel, notamment, sans s’y limiter :

• Renfort d’équipe
• Développement au forfait
• Conseil technique
• Solutions logicielles sur mesure

Les conditions spécifiques de chaque prestation seront précisées dans des contrats ou accords de service distincts.

Vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser le site d’une manière qui enfreint les lois ou réglementations applicables
• Tenter d’accéder sans autorisation à une partie du site ou des systèmes
• Perturber ou interrompre le fonctionnement du site ou des serveurs
• Utiliser des systèmes automatisés pour accéder au site sans autorisation
• Transmettre du code malveillant, des virus ou tout contenu nuisible

L’ensemble du contenu de ce site, y compris les textes, graphismes, logos, images et logiciels, est la propriété de The Origami Corporation ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur.

Sauf indication contraire dans un accord de service, tous les livrables réalisés sur mesure pour les clients sont soumis aux conditions de propriété définies dans le contrat correspondant.

Les services fournis aux clients sont régis par des accords de service distincts qui précisent :

• Le périmètre des travaux et les livrables
• Le calendrier et les jalons
• Les conditions de paiement et les tarifs
• Les droits de propriété intellectuelle
• Les obligations de confidentialité
• Les conditions de résiliation

Les conditions de paiement sont précisées dans chaque accord de service. En règle générale, les paiements sont dus selon l’échéancier prévu au contrat. Les retards de paiement peuvent donner lieu à des intérêts, comme prévu dans l’accord.

Nous respectons la confidentialité des informations de nos clients et la préservons conformément aux accords de confidentialité (NDA) ou contrats de service distincts. Nous attendons de nos clients qu’ils préservent la confidentialité de nos pratiques commerciales et de nos méthodologies propriétaires.

Ce site et son contenu sont fournis « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Bien que nous visions l’exactitude, nous ne garantissons pas que :

• Le site sera disponible sans interruption ni erreur
• Les erreurs éventuelles seront corrigées
• Le site est exempt de virus ou de composants nuisibles

Les garanties propres à chaque service sont précisées dans les accords de service individuels.

Dans toute la mesure permise par la loi, The Origami Corporation ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation du site ou des services, ou s’y rapportant. Les conditions de responsabilité propres aux services fournis sont précisées dans les accords de service.

Vous acceptez d’indemniser et de garantir The Origami Corporation contre toute réclamation, perte, dommage, responsabilité et dépense découlant de votre utilisation du site ou de la violation des présentes conditions.

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre l’accès à notre site immédiatement, sans préavis, pour quelque motif que ce soit, y compris en cas de violation des présentes Conditions d’utilisation. Les accords de service peuvent être résiliés selon les conditions prévues dans chaque contrat.

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit applicable, sans égard aux principes de conflit de lois. La juridiction compétente sera définie dans les accords de service.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. La poursuite de votre utilisation du site après ces modifications vaut acceptation des conditions modifiées.

Entité juridique

Numéro d’immatriculation (UIC)

Numéro de TVA

Siège social

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